Mis à jour le 15/01/2024. Pour commencer, La remuneration pour les Nuls _ parcours-de-formation-professionnalisation-rh-L3_0 Fichier PDF - 738.07 Ko Mise à jour le 29/08/2023 Sommaire de cette rubrique Elaboration d'un bulletin de paie Le Bulletin de salaire est composé d'éléments obligatoires et d'éléments facultatifs. Régime indemnitaire (RIFSEEP) Régime indemnitaire : le RIFSEEP Indemnités des élus RETROUVEZ TOUTES LES INFOS SUR LE SITE DE L'AMF GIPA Le dispositif de la GIPA (indemnité de garantie individuelle) du pouvoir d'achat est reconduit pour 2023. Prélèvement à la source Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu entrera en vigueur le 1er janvier 2019. Les collectivités territoriales, leurs... Taux de cotisation paie Retrouvez ici les taux de cotisation en vigueur au 1er janvier de l'année : ANNÉE 2024... Complément de traitement indiciaire ou indemnité équivalente (CTI) Complément de traitement indiciaire (CTI) à certains agents publics...
Elaboration d'un bulletin de paie Le Bulletin de salaire est composé d'éléments obligatoires et d'éléments facultatifs.
GIPA Le dispositif de la GIPA (indemnité de garantie individuelle) du pouvoir d'achat est reconduit pour 2023.
Prélèvement à la source Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu entrera en vigueur le 1er janvier 2019. Les collectivités territoriales, leurs...
Taux de cotisation paie Retrouvez ici les taux de cotisation en vigueur au 1er janvier de l'année : ANNÉE 2024...
Complément de traitement indiciaire ou indemnité équivalente (CTI) Complément de traitement indiciaire (CTI) à certains agents publics...
Actualité juridique et statutaire Index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Obligation de publication au plus tard le 30 septembre 2024.
Actualité juridique et statutaire Sort du régime indemnitaire en cas d'absences Nouveauté : Possibilité pour les collectivités de maintenir le régime indemnitaire en cas de CLM et de CGM.
