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Fiches archives

Mis à jour le 07/09/2021.

Fiches archives du CDG44

Chaque mois, découvrez les nouvelles fiches pratiques rédigées par notre équipe d’archivistes afin de vous accompagner dans les problématiques de gestion de vos données.

 

 

 

RÉglementation
Fiche archives n°1 tenue des registres Fichier PDF - 247.45 Ko Mise à jour le 26/05/2020

 
Fiche archives n°2 le recueil des actes administratifs Fichier PDF - 121.54 Ko Mise à jour le 26/05/2020

 
Fiche archives n°3 L'état civil Fichier PDF - 112.44 Ko Mise à jour le 26/05/2020

 
Fiche archives n°4 Le pacte civil de solidarité Fichier PDF - 111.57 Ko Mise à jour le 26/05/2020

 
Fiche archives n°8 Récolement post élections Fichier PDF - 1.06 Mo Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archives n°9 Commune nouvelle fusion EPCI Fichier PDF - 673.46 Ko Mise à jour le 05/10/2020

 
Fiche archives n°21 Réglementation des éliminations d'archives Fichier PDF - 854.2 Ko Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archives n°22 Dépot aux Archives Départementales Fichier PDF - 598.94 Ko Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archives n°27 Obligations et responsabilités envers les archives Fichier PDF - 940.85 Ko Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archive n°33 La valeur probante des documents numériques Fichier PDF - 728.3 Ko Mise à jour le 10/11/2020

 

 

COLLECTE, TRI ET CLASSEMENT 
Fiche archives n°5 Préarchivage Fichier PDF - 803.72 Ko Mise à jour le 04/09/2020

 
Fiche archives n°15 Référent archives Fichier PDF - 798.54 Ko Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archives n°23 cadre de classement Fichier PDF - 797.89 Ko Mise à jour le 04/09/2020

 

 
Fiche archives n°25 classement urbanisme Fichier PDF - 692.34 Ko Mise à jour le 04/09/2020

 
Fiche Archives n°26 Le tri des documents Fichier PDF - 765.52 Ko Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archives n°30 Collecte de mémoire en période de crise Fichier PDF - 729.89 Ko Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archives n°31 Nettoyage de la messagerie Fichier PDF - 1.48 Mo Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archives n°32 Arborescence informatique Fichier PDF - 745.95 Ko Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archive n°35 Comment classer et conserver votre fonds de photographies analogiques ? Fichier PDF - 812.3 Ko Mise à jour le 10/11/2020

 
Fiche archives n°35B Comment classer et enrichir votre fonds de photographies numériques ? Fichier PDF - 1006.78 Ko Mise à jour le 01/12/2020

 

    

 

CONSERVATION
Fiche archives n°6 Aménager un local archives Fichier PDF - 1.08 Mo Mise à jour le 08/10/2020

 

 
Fiche Archives n°11A Sinistre dans les archives : que faire face à un dégât des eaux ? Fichier PDF - 1.45 Mo Mise à jour le 05/10/2020

 
Fiche archive n°11 Sinistre dans les archives : comment gérer après un incendie ? Fichier PDF - 1.36 Mo Mise à jour le 10/11/2020

 
Fiche archives n°11C Sinistre dans les archives : comment réagir face à un développement de moisissures ? Fichier PDF - 955.87 Ko Mise à jour le 01/12/2020

 
Fiche archives n°12 dégradation Fichier PDF - 901.35 Ko Mise à jour le 04/09/2020

 
Fiche archive n°14 l'externalisation des archives Fichier PDF - 660.09 Ko Mise à jour le 16/09/2021

 
Fiche archive n°24 Le déménagement d’archives Fichier PDF - 732.3 Ko Mise à jour le 28/04/2021

 
 COMMUNICATION ET VALORISATION 
Fiche archives n°10 Communicabilté des documents électoraux Fichier PDF - 771.52 Ko Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archives n°16 communication Fichier PDF - 884.54 Ko Mise à jour le 04/09/2020

 
Fiche archives n°17 mouvement d'archives Fichier PDF - 887.5 Ko Mise à jour le 04/09/2020

 
Fiche Archives n°18 Communicabilité des documents des marchés publics Fichier PDF - 638.44 Ko Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archive n°19 Communicabilité des archives relatives aux associations Fichier PDF - 703.66 Ko Mise à jour le 10/11/2020

 
Fiche archives n°36 Budget et comptes : communicabilité des documents Fichier PDF - 775.67 Ko Mise à jour le 01/12/2020

 
Fiche archive n°37 Fiscalité locale et cadastre : communicabilité des documents Fichier PDF - 755.88 Ko Mise à jour le 28/04/2021

 
Fiche archive n°38 Autorisations d'urbanisme : communicabilité des documents Fichier PDF - 759.39 Ko Mise à jour le 16/09/2021

 

  

 

Suivre l'actualité

  • Actualité juridique et statutaire

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