Vous êtes ici

  1. Accueil
  2. Je gère les ressources humaines de ma collectivité
  3. Organiser les archives
  4. Fiches archives

Fiches archives

Mis à jour le 20/05/2025.

Fiches archives du CDG44

Découvrez les fiches pratiques rédigées par notre équipe d’archivistes afin de vous accompagner dans les problématiques de gestion de vos données.

 

 

 

RÉglementation

 

 

 
Fiche Archives n°1 Les registres d'actes administratifs Fichier PDF - 823.67 Ko Mise à jour le 20/05/2025

 
Fiche archives n°8 Récolement post élections Fichier PDF - 1.06 Mo Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archives n°9 Commune nouvelle fusion EPCI Fichier PDF - 673.46 Ko Mise à jour le 05/10/2020

 
Fiche Archives n°4 Eliminer les archives Fichier PDF - 502.7 Ko Mise à jour le 18/04/2025

 
Fiche Archives n°6 Les archives des associations Fichier PDF - 476.35 Ko Mise à jour le 14/05/2025

 
Fiche archives n°27 Obligations et responsabilités envers les archives Fichier PDF - 940.85 Ko Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archive n°33 La valeur probante des documents numériques Fichier PDF - 728.3 Ko Mise à jour le 10/11/2020

 

 

COLLECTE, TRI ET CLASSEMENT 
Fiche Archives n°3 Le préarchivage Fichier PDF - 629.47 Ko Mise à jour le 21/03/2025

 
Fiche archives n°15 Référent archives Fichier PDF - 798.54 Ko Mise à jour le 08/10/2020

 

  

 
Fiche archives n°25 classement urbanisme Fichier PDF - 692.34 Ko Mise à jour le 04/09/2020

 

 

 
Fiche archives n°31 Nettoyage de la messagerie Fichier PDF - 1.48 Mo Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archives n°32 Arborescence informatique Fichier PDF - 745.95 Ko Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archive n°35 Comment classer et conserver votre fonds de photographies analogiques ? Fichier PDF - 812.3 Ko Mise à jour le 10/11/2020

 
Fiche archives n°35B Comment classer et enrichir votre fonds de photographies numériques ? Fichier PDF - 1006.78 Ko Mise à jour le 01/12/2020

 

    

 

CONSERVATION
Fiche archives n°6 Aménager un local archives Fichier PDF - 1.08 Mo Mise à jour le 08/10/2020

 

 
Fiche Archives n°11A Sinistre dans les archives : que faire face à un dégât des eaux ? Fichier PDF - 1.45 Mo Mise à jour le 05/10/2020

 
Fiche archive n°11 Sinistre dans les archives : comment gérer après un incendie ? Fichier PDF - 1.36 Mo Mise à jour le 10/11/2020

 
Fiche archives n°11C Sinistre dans les archives : comment réagir face à un développement de moisissures ? Fichier PDF - 955.87 Ko Mise à jour le 01/12/2020

 

 
Fiche archive n°14 l'externalisation des archives Fichier PDF - 660.09 Ko Mise à jour le 16/09/2021

 
Fiche archive n°24 Le déménagement d’archives Fichier PDF - 732.3 Ko Mise à jour le 28/04/2021

 
 COMMUNICATION ET VALORISATION 
Fiche archives n°10 Communicabilté des documents électoraux Fichier PDF - 771.52 Ko Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archives n°16 communication Fichier PDF - 884.54 Ko Mise à jour le 04/09/2020

 

 
Fiche Archives n°18 Communicabilité des documents des marchés publics Fichier PDF - 638.44 Ko Mise à jour le 08/10/2020

 
Fiche archive n°19 Communicabilité des archives relatives aux associations Fichier PDF - 703.66 Ko Mise à jour le 10/11/2020

 
Fiche archives n°36 Budget et comptes : communicabilité des documents Fichier PDF - 775.67 Ko Mise à jour le 01/12/2020

 
Fiche archive n°37 Fiscalité locale et cadastre : communicabilité des documents Fichier PDF - 755.88 Ko Mise à jour le 28/04/2021

 
Fiche archive n°38 Autorisations d'urbanisme : communicabilité des documents Fichier PDF - 759.39 Ko Mise à jour le 16/09/2021

 

  

 

Suivre l'actualité

  • Actualité juridique et statutaire

    Fonctionnaires stagiaires : nouvelles dispositions relatives au congé parental et au congé sans traitement pour élever un enfant

    Le décret n° 2025-402 du 2 mai 2025 prévoit de nouvelles dispositions applicables aux fonctionnaires stagiaires des trois versants de la fonction publique.

    Certaines de ces...

  • Actualité juridique et statutaire

    Concours d’ATSEM PRINCIPAL DE 2ème classe : évolution des parts de postes à pourvoir en faveur de la voie interne

    Le décret n°2025-360 du 18 avril 2025 publié le 20 avril 2025 vient modifier les parts de postes à pourvoir pour le concours des agents territoriaux spécialisés principaux de 2Eme classe...