Les prochaines Réunions Multithématiques de Territoires (RMT) auront lieu les :
- Lundi 12 février à Prinquiau, Salle des Bruants.
- Mercredi 14 février à St-Hilaire-de-Chaléons, Salle Annexe Mairie.
- Jeudi 15 février à la Boissière-du-Doré, Espace BUXERIA.
- Mardi 20 février à Nozay, Salle du Conseil à. la mairie.patking du super U ou autres parkings à proximité
- Jeudi 22 février à Saint-Aignan-Grandlieu, Salle Paul POUVREAU.
Nous vous invitons d’ores et déjà à partager vos réflexions et vos questionnements sur ces thématiques avec les professionnels RH des collectivités grâce à notre forum pro RH accessible sur le site internet du CDG44. Certaines des interrogations postées sur ce forum seront reprises par les intervenants pour alimenter les débats à l’occasion de la réunion multithématique.
Programme de la réunion
- 13 h 45 – Accueil
- 14 h 00 – Introduction générale
- 14 h 15 –Thème principal, à la Une : le prélèvement à la source (EN PRESENCE DE LA DRFiP)
Grands principes
Premières étapes en 2018
Logiciels
- 15 h –Droit de suite sur des évolutions de textes ou procédures détaillées lors de précédentes RMT
Compte Personnel de Formation (Mobilités/DG) / Procédure du dispositif du CDG44
Référent déontologue (Juridique) / Procédure du dispositif du CDG44
RIFSEEP
(SSAT) textes abrogés, cumul d’indemnités, modulations, …
- 15h50 : Point sur l’actualité juridique et statutaire du moment ou à venir prochainement
Réglementation en termes d’Archivage (Assistance Archives) /Cadre général / Obligations réglementaires
Nouveautés Loi de Finances (jour de carence, compensation CSG, indemnités élus,…) (SSAT)
La Médiation Préalable Obligatoire (Juridique) [sous réserve de la parution du décret]
- 16h40 : Actualité départementale ou du CDG44
Commune nouvelle supplémentaire (Vallons de l’Erdre)
Elections pro (DG) / Volumes d’électeurs
Point sur le calendrier
Calendrier Prévoyance (DG)
Permanences AS (DG)
Info blog CRET pour les restitutions
- 16h55 : Conclusion générale (DG)